Parc éolien Montoz-Pré Richard

Dépôt public du projet de Plan de Quartier valant Permis de Construire (PQ valant PC) "Parc éolien de Montoz - Pré Richard" au sens de l'art. 88, al. 6 LC avec modification du Plan des Zones de Protection (PZP)

 

Avis publiés dans la Feuille officielle d'avis du district de Moutier

Avis publiés dans la Feuille officielle du Jura bernois

 

Le dossier complet est publié sur la présente page internet. Il est toutefois précisé que seul le dossier physique déposé auprès de l'Administration municipale de Court fait formellement foi.

Classeur 1

A - Plan de quartier

A_1 - Plan de quartier (PQ)

A_2 - Règlement de quartier (RQ)

B1 - Rapport d'impact sur l'environnement (RIE)

B1_1 - Rapport d'impact sur l'environnement (RIE)

B1_2 - Plans d'ensemble et profils types des accès

B1_2a - Phase de chantier

B1_2b - Phase d'exploitation

B1_2c - Profils types des accès

B1_3 - Erschlissungsplanung Grenchenberg

B1_4 - Etude des vents et productible (Meteobest)

B1_4a - Etude du régime des vents pour le site de Montoz - Pré Richard

B1_4b - Projet d'énergie éolienne à Montoz, Rapport de la campagne de mesure par LIDAR

B1_5 - Etudes géologiques préalables (MFR)

B1_5a - Rapport d'étude géologique préliminaire (MFR)

B1_5b - Rapport d'évaluation préalable des sites proposés (MFR)

B1_6 - Perturbation du fonctionnement des instruments météorologiques par les éoliennes (Meteosuisse)

B1_7 - Evaluation de l'impact des opérations pour Berne (LSZB), Les Eplatures (LSGC), Grenchen (LSZG) et Payerne (LSMP) (Skyguide)

B1_8 - Stellungnahme des VBS

B1_9 - Expertises OFCOM

B1_9a - Kantonspolizei Bern

B1_9b - Sunrise

B1_10 - Etude projections de glace (Meteotest)

B1_11 - Etude ombres portées (Meteotest)

B1_12 - Etude bruit (Meteotest)

 

Classeur 2

B2 - Rapport d'impact sur l'environnement (RIE)

B2_1 - Etude eaux souterraines (MFR)

B2_2 - Carte des sols et plan de gestion des matériaux terreux

B2_2a - Carte des sols

B2_2b - Concept de chantier et plan de gestion des matériaux terreux

B2_3 - Etude mammifères (Faunalpin)

B2_4 - Etudes sur l'avifaune

B2_4a - Pré-étude des répercussions potentielles d'un parc éolien à "Pré Richard" au Montoz (BE) sur l'avifaune

B2_4b - Etude sur l'avifaune nicheuse (Le Foyard)

B2_5 - Etude sur les chiroptères

B2_6 - Carte des milieux naturels

B2_7 - Photomontages et plan de localisation des prises de vue

B2_7a - Photomontages

B2_7b - Plan de localisation des prises de vue

B2_8 - Carte de visibilité et paysage

B2_9 - Fiches et plan des mesures

B2_9a - Fiches de mesures

B2_9b - Plan de localisation des mesures

 

Classeur 3

C - Rapports et documents de procédure

C_1 - Rapport d'information et de participation (IPP)

C_2 - Rapports d'examen préalable (EXP)

C_3 - Rapport de dépôt public (DP) (joint uniquement au dossier d'approbation)

C_4 - Procédure d'oppositions (classeur ultérieur)

D - Permis de construire

D_1 - Formulaires et plans T1 / Situation T1

D_2 - Formulaires et plans T2 / Situation T2

D_3 - Formulaires et plans T3 / Situation T3

D_4 - Formulaires et plans T4 / Situation T4

D_5 - Formulaires et plans T5 / Situation T5

D_6 - Formulaires et plans T6 / Situation T6

D_7 - Formulaires et plans T7 / Situation T7

D_8 - Formulaires

D_8a - Carte

D_8b - Accès (tronçons 1-6)

D_8c - Accès (tronçons 6a-6b)

D_8d - Accès (tronçon 7)

D_8e - Accès (tronçons 8-12)

D_9 - Plan de raccordement électrique

D_10 - Demande de défrichement

D_10a - Formulaire de défrichement

D_10b - Plan de défrichement et reboisement

D_11 - Photomontages valant gabarit de construction des éoliennes

D_11a - Photomontages

D_11b - Plan de localisation des prises de vue

D_12 - Plan "Géomètre-Conservateur" et liste des immeubles

D_13 - Plan de piquetage

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